Lycée polyvalent
Arcisse de Caumont
Bayeux
Arcisse de Caumont : un choix ambitieux pour votre avenir 
École-Entreprise : Efficaces ensemble

Mentions légales

Identification des intervenants

En vertu de l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs de Lycée polyvalent
Arcisse de Caumont
Bayeux
, l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation, de sa maintenance et de son suivi

Propriétaire / Éditeur

Lycée polyvalent
Arcisse de Caumont
Bayeux
est un site web édité et publié sous la direction de LYCÉE GÉNÉRAL ET TECHNOLOGIQUE "ARCISSE DE CAUMONT". L'ensemble du site Lycée polyvalent
Arcisse de Caumont
Bayeux
, pages et contenus, est la propriété de LYCÉE GÉNÉRAL ET TECHNOLOGIQUE "ARCISSE DE CAUMONT".
Contact administratif du site Lycée polyvalent
Arcisse de Caumont
Bayeux : ce.0141274j@ac-caen.fr.


Créateur

L'ensemble du site Lycée polyvalent
Arcisse de Caumont
Bayeux, structure et contenus, a été créé et est alimenté et maintenu par LYCÉE GÉNÉRAL ET TECHNOLOGIQUE "ARCISSE DE CAUMONT".

Hébergeur

Lycée polyvalent
Arcisse de Caumont
Bayeux
est hébergé par le Rectorat de Caen
Pour les contacter, utilisez l’adresse courriel : c-dane-web@ac-caen.fr
LYCÉE GÉNÉRAL ET TECHNOLOGIQUE "ARCISSE DE CAUMONT" décline toute responsabilité quant aux éventuelles interruptions du site Lycée polyvalent
Arcisse de Caumont
Bayeux
et de ses services.

Rectorat de Caen, Direction des systèmes informatiques
Siège : 168, rue Caponière B.P. 46184 - 14061 CAEN - France

Contenus et droits de reproduction

En application des articles L. 111-1 et L. 123-1 du Code de la Propriété Intellectuelle, l’ensemble des contenus de ce site (textes, images, vidéos et tout média en général), sauf mention contraire explicite, est protégé par le droit d’auteur. La reproduction, même partielle, des contenus des pages de ce site sans accord préalable de LYCÉE GÉNÉRAL ET TECHNOLOGIQUE "ARCISSE DE CAUMONT" est strictement interdite.

© Copyright 2013-2015 LYCÉE GÉNÉRAL ET TECHNOLOGIQUE "ARCISSE DE CAUMONT" | Tous droits réservés.
La reproduction, même partielle, des contenus des pages de ce site sans accord préalable est strictement interdite (les courtes citations sont autorisées par le droit français pour commentaires et critiques, tant que ceux-ci y sont strictement concomitants et que sont précisés l’auteur original et le lien Internet vers la page source)

Acceptation de fait

En utilisant Lycée polyvalent
Arcisse de Caumont
Bayeux
, l’internaute prend note et accepte les conditions ici énumérées.

Abus

En application de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, pour signaler un contenu litigieux ou si vous êtes victime d’une utilisation frauduleuse du site Lycée polyvalent
Arcisse de Caumont
Bayeux
, merci de contacter l’administrateur du site à l’adresse courriel : carine.blanc@ac-caen.fr.

Collecte et traitement de données personnelles

Les informations éventuellement recueillies par Lycée polyvalent
Arcisse de Caumont
Bayeux
ne sont jamais communiquées à des tiers.

Sauf cas particulier, ces informations proviennent de l’enregistrement volontaire d’une adresse courriel fournie par l’internaute, lui permettant de recevoir une documentation ou une newsletter, de demander son inscription dans le comité rédactionnel du site ou de se renseigner sur un point quelconque.

En application de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, l’internaute dispose d’un droit d’accès, de rectification et de suppression des informations personnelles le concernant stockées par Lycée polyvalent
Arcisse de Caumont
Bayeux
, qu’il peut exercer à tout moment auprès de l’administrateur de Lycée polyvalent
Arcisse de Caumont
Bayeux
. Pour une demande de ce type, veuillez adresser un courrier à LYCÉE GÉNÉRAL ET TECHNOLOGIQUE "ARCISSE DE CAUMONT" ou contacter l’adresse courriel : carine.blanc@ac-caen.fr.

Cookies

Certaines informations nominatives et certains marqueurs témoins peuvent être enregistrées par Lycée polyvalent
Arcisse de Caumont
Bayeux
sur l’ordinateur personnel de l’internaute sans expression de la volonté de ce dernier (« cookies » ou « applets JAVA »). Sauf indication contraire explicite , ces procédés techniques ne sont pas indispensables au bon fonctionnement de Lycée polyvalent
Arcisse de Caumont
Bayeux
et leur utilisation peut bien entendu être désactivée dans le navigateur utilisé par l’internaute sans que sa navigation en soit affectée.
Aucune de ces informations n’est conservée par le site après déconnexion de l’internaute.

Limitation de responsabilité

Lycée polyvalent
Arcisse de Caumont
Bayeux
comporte des informations mises à disposition par des sociétés externes ou des liens hypertextes vers d’autres sites ou d’autres sources externes qui n’ont pas été développés par LYCÉE GÉNÉRAL ET TECHNOLOGIQUE "ARCISSE DE CAUMONT". Les comportements des sites cibles, éventuellement malveillants, ne sauraient être rattachés à la responsabilité de LYCÉE GÉNÉRAL ET TECHNOLOGIQUE "ARCISSE DE CAUMONT". Plus généralement, le contenu mis à disposition sur ce site est fourni à titre informatif. Il appartient à l’internaute d’utiliser ces informations avec discernement. La responsabilité de LYCÉE GÉNÉRAL ET TECHNOLOGIQUE "ARCISSE DE CAUMONT" ne saurait être engagée de fait quant aux informations, opinions et recommandations formulées par des tiers.

Dans la mesure où LYCÉE GÉNÉRAL ET TECHNOLOGIQUE "ARCISSE DE CAUMONT" ne peut contrôler ces sites ou sources externes, LYCÉE GÉNÉRAL ET TECHNOLOGIQUE "ARCISSE DE CAUMONT" ne peut être tenu pour responsable de la mise à disposition de ces sites ou sources externes et ne peut supporter aucune responsabilité quant aux contenus, publicités, produits, services ou tout autre matériel disponible sur ou à partir de ces sites ou sources externes. De plus, LYCÉE GÉNÉRAL ET TECHNOLOGIQUE "ARCISSE DE CAUMONT" ne pourra être tenu responsable de tous dommages ou pertes avérés ou allégués consécutifs ou en relation avec l’utilisation ou le fait d’avoir fait confiance au contenu, à des biens ou des services disponibles sur ces sites ou sources externes.

Liens vers Lycée polyvalent
Arcisse de Caumont
Bayeux

L’établissement de lien vers Lycée polyvalent
Arcisse de Caumont
Bayeux
ne requiert pas d’autorisation dès lors qu’ils ne sont pas utilisés à des fins commerciales ou publicitaires. Vous pouvez utiliser librement les liens ci-dessous sur tout type de support.

Liens hypertextes vers Lycée polyvalent
Arcisse de Caumont
Bayeux
Aperçu du lienCode HTML
http://arcissedecaumont.etab.ac-caen.fr
<a href="http://arcissedecaumont.etab.ac-caen.fr" title="">http://arcissedecaumont.etab.ac-caen.fr</a>
<a href="http://arcissedecaumont.etab.ac-caen.fr" title=""><img src="http://arcissedecaumont.etab.ac-caen.fr/IMG/siteon0.png?1451404104" border="0" style="max-width:120px ;max-height:120px ;" /></a>